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Fonds d'archives de la commune de Saint-Martin-Vésubie (E-dépôt 3)

Présentation du fonds

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Historique de la conservation

Lieu de conservation avant le dépôt : Mairie de Saint-Martin-Vésubie.

Classement aux Archives départementales des Alpes-Maritimes par Jean-Michel Clastres en 2001.

Présentation du contenu

Le fonds est riche dans la partie ancienne. La série ancienne remonte à 1311 et contient de nombreux parchemins concernant les droits, privilèges, règlements, hommages, transactions (série AA). La transcription de ces documents a été faite, ce qui les rend facilement accessibles et exploitables....

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Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.